Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mardi 2 Juillet 2013

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 11 Décembre 2013

2 - Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Mon intervention au sujet de la compétence "Gestion des milieux aquatiques" - 2ème lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - 12 décembre 2013

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

PJL modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles 2

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) - Mardi 10 Décembre 2013

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Jeudi 18 Juillet 2013

[Questions sur] Le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Jeudi 18 Juillet 2013

En Séance - Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Mme Marylise Lebranchu, ministre - Lundi 1 Juillet 2013

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (vote solennel) - Mardi 23 Juillet 2013

En Séance -Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Intervention de JY Le Bouillonnec sur le projet de Loi relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : examen des amendements - Lundi 1 Juillet 2013

Modernisation de l'action publique territoriale - Mardi 2 Juillet 2013

Modernisation de l'action publique - Mercredi 3 Juillet 2013

Nicolas Doze: la Modernisation de l'action publique de François Hollande - 18/12

MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Mercredi 17 Juillet 2013

Modernisation de l'action publique territoriale (deuxième lecture) - Mercredi 27 Novembre 2013

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

1ère séance : : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Raphaël Yven, président de l’association Le Lierre ; M. Emmanuel Besnier, président-directeur général du groupe Lactalis et M. Jérôme Breysse, directeur des affaires publiques - Jeudi 6 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Commission des lois : Examen de divers textes - Mercredi 29 mai 2024

Commission des lois : Communication sur le contrôle parlementaire de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie - Mercredi 29 mai 2024

Commission des lois : Constitutionnaliser la sécurité sociale ; Commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer ; Transfèrements et extractions ; Évolution institutionnelle de la Corse - Mercredi 22 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, sur la mise en œuvre de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie - Mardi 21 mai 2024

Commission des lois : Renforcement de la sûreté dans les transports - Mercredi 15 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024