Programmation militaire (avis) - Mercredi 6 Novembre 2013

Commission des finances et Commission de la défense : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire - Mercredi 5 avril 2023

Commission des lois : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (suite) ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Mercredi 10 mai 2023

Commission de la défense : Mme Huguette Tiegna, députée et M. Ludovic Haye, sénateur, sur les lois de programmation militaire et l’innovation - Mercredi 17 mai 2023

Commission des lois : Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Mardi 13 mars 2018

Commission des lois : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (suite) - Mercredi 10 mai 2023

Armée : la Loi de programmation militaire arrive à l'Assemblée nationale

Commission de la défense : M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, et M. Vincent Strubel, directeur général de l'ANSSI, sur la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 - Jeudi 6 avril 2023

Commission des lois : Orientation et programmation relative à la sécurité intérieure ; Programmation du rattrapage et développement durable de Mayotte - Mercredi 12 juin 2019

RTG / Première Assemblée Nationale - Adoption de deux lois par la Commission des Affaires Etrangères de la Coopération Internationale de la Défense Nationale et de l’intégration sous Régionale

Commission des lois : Projets de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) - Vendredi 9 novembre 2018

Commission des lois : Projets de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) - Jeudi 8 novembre 2018

La loi de programmation militaire en débat à l’Assemblée

Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la justice - Mercredi 14 juin 2023

Loi de programmation militaire : à l'Assemblée, la majorité s'attend à des débats musclés

Commission des lois : Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) - Mercredi 7 novembre 2018

Commission des lois : Projets de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice (suite) - Jeudi 8 novembre 2018

Commission des lois : Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur (suite) - Mercredi 2 novembre 2022

Commission des lois : Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur (suite) - Jeudi 3 novembre 2022

Question de Philippe Vitel à l'Assemblée sur la loi de Programmation Militaire

Commission des lois : Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur (suite) - Jeudi 3 novembre 2022

Interdiction du cumul des mandats : la grande hypocrisie

Cumul des mandats : bonne ou mauvaise idée ? Les débats du matin

Yopougon : le député-maire procède à l’ouverture de deux marchés dans la commune

Le Député-Maire de Paris 16e traite Emmanuel Macron de "con"

Cumul des mandats : l'idée audacieuse d'un maire pour rendre son rétablissement acceptable

Le Sénat vote pour le retour du cumul des mandats - Les matins du Sénat (19/10/2021)

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Franck Chaumès (UMIH) et Mme Julie Besse, dir juridique restauration ; Mme Carole Ly, dir de l'INAO - Lundi 6 mai 2024

2ème séance : Questions sur le thème : « La santé mentale des jeunes » (suite) ; Débat sur le thème : « Les conséquences des bouleversements menés par le Gouvernement en matière éducative » - Lundi 6 mai 2024

Comité de sélection pour la désignation du PDG de LCP-AN : Auditions des candidats pour la Présidence de LCP - Lundi 6 mai 2024

MECSS : M. Patrice Ract Madoux, ancien président du conseil d'administration de la Cades (1999-2017) ; Audition de représentants de la CNAM - Lundi 6 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Samedi 4 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer - Lundi 29 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française - Mercredi 3 avril 2024

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 27 mars 2024

Commission des lois : Reconnaître le bénévolat de sécurité civile ; Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire - Mercredi 20 mars 2024