2010-11-30 Contre Proposition de Loi Depistage Precoce de la Surdite

Délégation aux droits des femmes : Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants et proposition de loi visant à agir contre les violences faites aux femmes - Mardi 1 octobre 2019

Commission des lois : Proposition de loi créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière - Mardi 23 janvier 2024

[ENTRETIEN] Proposition de loi visant à lutter contre les contrôles d'identité abusifs

[Questions sur] Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Les matins du Sénat (18/12/2019)

Proposition de projet de loi visant à lutter contre le plastique

Proposition de loi constitutionnelle visant à lutter contre la sur-réglementation - Vendredi 5 avril 2019

[Questions sur] la proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires

Intervention sur la proposition de loi visant à lutter contre la gestation pour autrui

[QUESTIONS SUR] La proposition de loi visant agir contre les violences faites au sein de la famille

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire - Mercredi 24 novembre 2021

SEANCE,Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéïsme scolaire

Le Sénat adopte la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes sociales

SEANCE,Examen de la proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire

Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet - Les matins du Sénat (18/12/2019)

Intervention de Philippe Gosselin en Commission sur la proposition de loi visant à lutter contre la gestation pour autrui

Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale - En séance

Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux - Mercredi 28 novembre 2018

Commission des affaires économiques : Examen de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite - Mercredi 16 novembre 2022

Proposition de loi visant a créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l’arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent - Vendredi 15 février 2019