1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (suite) - Mercredi 13 mars 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; Accélération et simplification de la rénovation de l'habitat dégradé (CMP) ; Mesures relatives au grand âge et à l'autonomie (CMP) - Mardi 19 mars 2024

3ème séance : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; Modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (suite) - Mardi 12 mars 2024

2ème séance : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (suite) - Mercredi 13 mars 2024

2ème séance : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Lundi 11 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mardi 5 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024

OPECST : Auditions sur les thèmes suivants : « COVID-19 : Modélisations et données pour la gestion de crises sanitaires », le rapport annuel de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) pour 2020 - Jeudi 1 juillet 2021

Commission des affaires économiques : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Lundi 4 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Mardi 5 mars 2024

Le regard de Challenges: La Cour des Comptes livre son rapport annuel sur les finances publiques - 10/02

Commission des affaires sociales : M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance - Mardi 19 janvier 2021

1ère séance : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire (suite) ; Modification de la loi organique du 23 juillet 2010 - Vendredi 15 mars 2024

Les archives des comptes rendus de séances du Conseil constitutionnel - Didacticiel

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Débat sur l'école dans la société du numérique - Mercredi 6 février 2019

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations - Mardi 23 mars 2021

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Système universel de retraite (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Mardi 25 février 2020

1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite) - Mercredi 8 février 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Accélération de la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (suite) - Mardi 14 mars 2023

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

Les amendes routières n'ont jamais rapporté autant qu'en 2023

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Le crédit d'impôt pour l'emploi à domicile dans le viseur de la Cour des comptes

Déficit public : le président de la Cour des comptes évoque un "dérapage" qui est "très très rare"

Croissance: Pierre Moscovici estime que le gouvernement "était trop optimiste"

Finances publiques: "Nous arrêtons de dégrader notre crédibilité dans l'Union européenne et donc nous faisons les économies nécessaires", affirme Pierre Moscovici

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Michel Biero, président de Lidl France, accompagné de M. François Bluet, directeur juridique, et de Mme Paula Osorio Seekatz, responsable des affaires publiques - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024