Commission des affaires culturelles : Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse - Lundi 15 juillet 2019

Commission des affaires culturelles : Création d’un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Mardi 30 avril 2019

Commission des affaires culturelles : Engagement associatif (PPL) ; Droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (PPL) - Mercredi 9 mai 2018

Commissions des affaires culturelles : Table ronde sur le thème : « Les algorithmes de sélection et de recommandation : quelle influence sur les pratiques culturelles et d’information ? » - Mercredi 4 juillet 2018

Julie Chalmette, présidente du syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs : " Les jeux vidéos sont dans le top 3 des industries culturelles les plus rentables"

Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : Table ronde d’universitaires - Mercredi 13 octobre 2021

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification du CETA ; Création droit voisin au profit des agences de presse et éditeurs de presse ; Modernisation de la distribution de la presse - Mardi 23 juillet 2019

Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : Table ronde des opérateurs du numérique - Mercredi 15 décembre 2021

2ème séance : Création d’un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (suite) ; Sécurisation de l'actionnariat des entreprises publiques locales ; Interdiction effective de la pêche électrique - Jeudi 9 mai 2019

Application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse : M. Denis Gaucher, et M. Christophe Dickès - Mercredi 27 octobre 2021

Commissions des affaires culturelles et des affaires sociales : Mmes Agnès Buzyn et Mme Laura Flessel, ministres - Mardi 26 septembre 2017

Commissions des affaires culturelles : Désignation des membres du groupe de travail sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024 ; Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État chargé du numérique - Mercredi 27 septembre 2017

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Commission des affaires culturelles : Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur d'université, sur les droits d'auteur et les droits voisins dans l'Europe numérique. - Mercredi 25 octobre 2017

Commission des affaires culturelles : Communication de la mission flash sur les directeurs d’école ; Bilan de l’activité de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation (2017-2018) - Mercredi 1 août 2018

Commission des affaires culturelles : PLF pour 2022 (seconde partie) : Missions : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public - Mardi 26 octobre 2021

Commission des affaires culturelles : PLF 2023 (seconde partie) : Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture ; Mission Culture ; Mission Médias, livre et industries culturelles ; Compte spécial Avances à l’audiovisuel public - Mercredi 19 octobre 2022

Commission des affaires culturelles : Réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives - Mardi 3 avril 2018

Commission des affaires culturelles : M. Franck Riester, ministre sur les crédits des missions « Culture », et « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » - Mercredi 24 octobre 2018

Commission des affaires culturelles : PLF 2023 (seconde partie) : Missions Enseignement scolaire (suite) ; Culture, Médias, livre et industries culturelles et sur le compte spécial Avances à l’audiovisuel public (suite) - Jeudi 20 octobre 2022

"Nous contestons la décison de Google" : les éditeurs de presse français portent plainte contre le géant du numérique qui ne respecte pas les "droits voisins".

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) - Mercredi 1 février 2023

Commission des affaires culturelles : Mme Bénédicte Lesage, pressentie par Mme la Présidente de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) - Mardi 24 janvier 2023

Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la préservation du patrimoine immatériel - Mercredi 25 janvier 2023

Commission des affaires culturelles : M. Didier Samuel, pressenti par M. le Président de la République pour occuper les fonctions de président de l’Inserm - Mercredi 25 janvier 2023

Commission des affaires culturelles : Mme Bénédicte Lesage, pressentie par Mme la Présidente de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) - Mardi 24 janvier 2023

Commission des affaires culturelles : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mardi 24 janvier 2023

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024