RÉFORME FERROVIAIRE (vote solennel) ; NOMINATION DES DIRIGEANTS DE LA SNCF (vote solennel) - Mardi 24 Juin 2014

RÉFORME FERROVIAIRE (C.M.P.) ; NOMINATION DES DIRIGEANTS DE LA SNCF (C.M.P.) (suite) - Lundi 21 Juillet 2014

RÉFORME FERROVIAIRE - NOMINATION DES DIRIGEANTS DE LA SNCF - Mardi 17 Juin 2014

REFORME FERROVIAIRE - NOMINATION DES DIRIGEANTS DE LA SNCF - Mardi 17 Juin 2014

RÉFORME FERROVIAIRE (C.M.P.) ; NOMINATION DES DIRIGEANTS DE LA SNCF (C.M.P.) - Lundi 21 Juillet 2014

PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2012 À 2017 (Vote solennel) - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (1ère partie) (Vote solennel) - Mardi 23 Octobre 2012

TABLE RONDE : DIRIGEANTS DES GRANDES ENTREPRISES PUBLIQUES ET PRIVEES. - Mercredi 7 Novembre 2012

Bonne gouvernance : 60 dirigeants d'entreprises publiques reçoivent leurs certificats de fin de formation

Perri & Neumann : "Exemplarité" des dirigeants d'entreprises publiques: doit-elle être imposée ? - 29/04

Les dirigeants d’entreprises publiques qui gagnent le plus

Les Dirigeants D’entreprises Publiques Qui Gagnent Le Plus (1)

QAG de Gérard Sebaoun sur les rémunérations des dirigeants d'entreprises publiques [27 février 2013]

Questions au Gouvernement - Réponse de Pierre Moscovici à Gérard Sebaoun sur les rémunérations des dirigeants d'entreprises publiques [27 février 2013]

Vote solennel sur la réforme ferroviaire puis débat sur l'application des lois - Les matins du Sénat (06/06/2018)

2ème séance : Allocution de M. Justin Trudeau, Premier ministre du Canada ; Nouveau pacte ferroviaire (vote solennel) ; Immigration maîtrisée et droit d'asile effectif (suite) - Mardi 17 avril 2018

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouveau pacte ferroviaire (CMP puis vote solennel) ; Liberté de choisir son avenir professionnel (après l'art 1 à art 3 adt 1772) - Mercredi 13 juin 2018

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du territoire ; Rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (propositions de résolution) - Mardi 18 juin 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mardi 25 octobre 2022

PROGRAMMATION ET GOUVERNANCE DES FINANCES PUBLIQUES (Vote solennel) - Mercredi 10 Octobre 2012

ÉQUILIBRE DES FINANCES PUBLIQUES (Vote solennel) - Mardi 10 Mai 2011

NOMINATION DES DIRIGEANTS DE LA SNCF (suite) - Jeudi 19 Juin 2014

2ème séance : Questions au Gouvernement - Mardi 2 avril 2024

Petite histoire de l'évolution des questions au gouvernement

Les grands débats - Les Questions au gouvernement de janvier à juillet 2023

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Constitution d’une commission spéciale pour une retraite universellement juste - Mardi 7 février 2023

Questions au Gouvernement - Questions au Gouvernement du mardi 07 février 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail,des transports et de l'agriculture - Mardi 24 janvier 2023

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

1ère séance : : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Raphaël Yven, président de l’association Le Lierre ; M. Emmanuel Besnier, président-directeur général du groupe Lactalis et M. Jérôme Breysse, directeur des affaires publiques - Jeudi 6 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mercredi 5 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

1ère séance : Examen de deux motions de censure déposées en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 3 juin 2024

RÉFORME DE L’HÔPITAL (vote solennel) - Mardi 24 Mai 2011

RÉFORME DE L’ASILE (vote solennel) - Mardi 16 Décembre 2014

DÉLIMITATION DES RÉGIONS (Vote solennel) - Mardi 9 Décembre 2014

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (vote solennel) - Mardi 14 Octobre 2014

FORMATION DES MAÎTRES (Vote solennel) - Mercredi 15 Février 2012

PROTECTION DE L’IDENTITÉ (vote solennel) - Mardi 6 Mars 2012